TRANSPORT DANS AIXLAW

Thomas Betzer

Droit du tansport & du commissionnemment – officiellement nommé expert (Fachanwalt für Transport- und Spedtionsrecht) par la chambre des avocats de Cologne dans le domaine du droit du transport et du commissionnement

Droit du travail – officiellement nommé expert (Fachanwalt für Arbeitsrecht) par la chambre des avocats de Cologne dans le domaine du droit du transport et du commissionnement
Droit des assurances – concours de spécialisation dans le doit des assurances à l’académie des avocats DAA Berlin
Droit de la vente internationale, droit des contrats, droit du commerce
Droit de la circulation routière, procédures administratives

Sebastian Kobylarczyk

spécialisé en droit des transports

Accent sur le droit des transports et des transitaires

Traitement et règlement des réclamations
Conservation des preuves et récupération
Vaste réseau international
Excellente connaissance des langues étrangères en anglais et polonais comme langue maternelle
recouvrement de créances
Amendes et infractions administratives
droit des voyages

Assureurs

L’assurance de transport, que ce soit une assurance de capital ou une assurance de responsabilité civile, ne fait certes pas partie des domaines du secteur d’assurance qui peut apporter des bonus record. Pourtant, une action économique n’est pas imaginable sans assurance de transport. En particulier à cause du devoir légal d’assurance de l’entrepreneur de transport dans certains pays, de s’assurer contre des dommages de marchandises, des pertes et des retardements. Nos experiences montrent que surtout dans le trafic des marchandises routiers les nombreux dommages de transport sont causés tous les jours. Notre équipe recourt à des années d´expériences dans le travail, sourtout dans la liquidation de dommage, avec des assureurs de transport. Des assureurs allemands et étrangers font partie de nos clients. Nous connaissons les problèmes typiques, en particulier à la direction de recours (dénonciation d´instance en Allemagne ou plainte en garantie en France) avec des nombreux participants (expéditeurs, destinataires et les nombreux sous-transporteurs) habituellement saisis à un transport. Pour réduire les frais de liquidation des dommages dans un litige avec des transporteurs étrangers à un minimum, nous recourons à notre expérience, aux capacités linguistiques, à notre réseau à l’étranger ainsi qu’à notre politique de frais.

Prévention de dommage, protcetion de preuve

Nous fournissons des experts et des commissaries d’avarie dans tous les grands ports et les pays commerciaux en vue du contrôle de qualité

de l´emballage,
de l´entrepôt/du magasinage,
du moyen de transport,
et de l´accumulation et de la protection de charge.

Recours

Selon la nature et le lieu des dommages, du moyen de transport et du droit applicable, la responsabilité peut se trouver du côté: des entrepreneurs d’emballage, des responsables d´entrepôts, des transporteurs ou commissionnaires de transport. Leurs clients, expéditeurs, destinataires et (après cession ou régularisation) les assureurs de transport peuvent régulièrement exiger des dommages et intérêts, si le recours était saisi et mis en sécurité. Pour cela, il est particulièrement nécessaire

de respecter les courts délais,
de procéder à des cessions correctes,
de connaitre le regime de responsabilité,
et de montrer un comportement compétent envers des agents et avocats étrangers.

Procédure

Notre objectif est de réduire les frais à un minimum et de convaincre l’adversaire en trouvant des ententes sans entamer de procedures coûteuses devant les tribunaux. Si cela ne réussit pas, nous plaidons nousmêmes devant tous les tribunaux allemands. Si la competence judiciaire est à l’étranger, nous coopérons avec des collègues compétents sur place.

Transporteurs

Les transports pris dans la commande doivent se terminer libre de dérangement. Avec cela, le transporteur fait face quotidiennement à une multitude de problèmes externes et internes à l’entreprise. Les circonstances extérieures sont en particulier: des accidents du moyen de transport utilisé, des marchandises qui sont endommagées par suite du chargement non réglementaire chez l’expéditeur, les rapports économiques changeant continuellement comme la hausse du prix du pétrole et les primes d’assurance. Finalement, il reste à mentionner les nombreuses nouvelles dispositions légales créées par la Communauté Européenne, aux infractions ou le transporteur risque des amendes considérables. Le succès de chaque entreprise de transport depend en premier lieu d’une structure interne bien organisée et d´un personnel qualifié.

Droit du travail

Les connaissances étayées dans le droit du travail (les contrats de travail efficaces, les résiliations) évitent des pertes économiques. Pour le garantir, nous vous conseillons et soutenons volontiers.

Responsabilité

Sans cesse il en vient à des retards, des dommages ou des pertes des marchandises. Même en ayant une couverture d’assurance suffisante, des problems peuvent surgir. Lors de la solution nous vous soutenons. La suffisance de la couverture d’assurance doit être contrôlée régulièrement.

Droit du transport public

En étant entrepreneur, vous êtes responsable de votre personnel! Ce point est rarement considéré à sa juste valeur, et trop souvent sous-estimé! L’entrepreneur doit effectuer chez son personnel de transport les vérifications régulières de son aptitude. S’il s’en abstient, il peut être jugé responsable par ordre et par pénal. Les devoirs de contrôle se composent aussi envers des tiers, par exemple: lors de l’institution des sous-chargeurs. Ici l´entrepreneur risque des amendes considérables, des procédures pénales, et dans le plus mauvais cas, la perte de la fiabilité juridique du métier de pouvoir diriger une entreprise. Nous vous formons ainsi que votre personnel sur les dispositions correspondantes

• dans le droit du personnel de transport,

• dans le droit de douane,

• aux transports de matières dangereuses,

• et aux dispositions d´amende.

Recouvrement de créances

Les créances attendues envers les clients représentent sans cesse un danger pour l’entreprise. Fréquemment de telles demandes se font valoir seulement quand il est trop tard! Les raisons pour cela tiennent du fait que le transporteur craint les frais de recouvrement ou ne veut pas mettre en jeu la relation d’affaires avec les clients. Après avoir contrôlé la solvabilité, nous faisons les recouvrements de créances à l’intérieur du pays et à l’étranger. En correspondant avec vos clients, nous pouvons influencer à temps l´indulgence de la relation avec vos clients.

Frais

Grâce à une assurance de protection de droit adaptée et un contrat de consultation à long terme, les frais restent pour vous parfaitement clairs et prévisibles

PERFORMANCE

TÉLÉCHARGEMENT

CARRIÈRE